Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANTS DE CHARME
Jean-Paul LEFAUCONNIER, Editeur, 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1280363
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994
RESTAURANTS DE CHARME de Jean-Paul LEFAUCONNIER

Présentation de la marque RESTAURANTS DE CHARME

Déposée le 26 juillet 1984 par Jean-Paul LEFAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANTS DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Paul LEFAUCONNIER, Editeur, 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CHEMOUILLI. - France.

La marque RESTAURANTS DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANTS DE CHARME est expirée depuis le 26 juillet 1994.

Jean-Paul LEFAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : EDITION ACTION , MEDIA ASSOCIES , LES JARDINS DE GIVERNY , POSSIBLES EDITION , GIVERNY , LE GUIDE ASSASSIN DES RESTAURANTS , Paul Darquenay , Le Clairon du Libraire , TAXIS VERTS , le beau champion des ministères


Jean-Paul LEFAUCONNIER, Editeur, 8, rue d'Athènes, 75009 PARIS. - France


Françoise CHEMOUILLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Papier et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques, livres.